Ce texte consistant rédigé par des membres du Conseil de l’Europe érige une nouvelle norme : celle des droits universels de l’Homme et plus particulièrement l’application pleine et entière  des droits des personnes et des couples hétérosexuels aux personnes « LGBT ». Ce faisant, ce texte fonde une nouvelle norme, basée sur des constats et des décisions de la cour européenne de justice, qui percute de plein fouet la Loi Naturelle. L’objet de l’étude, et c’est son originalité, c’est l’homophobie, la transphobie et les discriminations liées à l’identité de genre. En d’autres termes, l’objectif de ce document est d’expliquer qu’il n’y a plus de norme, du moins que l’hétéronormativité doit être remise en cause notamment par l’éducation des jeunes enfants. Le droit à l’éducation inclut de fait l’information sur les questions LGBT. Enfin ce texte, dans sa rédaction, fait disparaître le principe même de sexe au profit exclusif de genre. La lecture du glossaire final est à ce titre éclairant. Ce texte permet de mesurer les ambitions et la force du lobby LGBT.

Cette loi autorise le mariage pour les personnes de même sexe ainsi que l’adoption plénière d’un enfant. Un enfant ainsi adopté aura écrit sur son acte de naissance né de père 1 et père 2, ou né de mère 1 et mère 2.

Avant cette loi, le mariage était déjà pour tous : tout homme pouvait se marier avec une femme, et vice-versa. Nous étions dans un monde d’hommes et de femmes. Avec cette loi, nous sommes entrés dans la société du genre, société où les personnes sont définies par leur orientation sexuelle, d’où l’égalité exigée entre les personnes hétérosexuelles et les personnes homosexuelles.

Lire présentation de Najat Vallaud Belkacem en commission ou voir vidéo

Ce programme définit l’ensemble des actions qui seront entreprises dans tous les domaines de la société pour lutter contre l’homophobie et les LGBT phobies en général. Il repose sur le fondement de l’équivalence des orientations sexuelles et du respect des identités de genre choisies (homme, femme, neutre ?), l’orientation sexuelle et l’identité de genre définissant la personne. Sur cette base, il est prévu de changer les mentalités des enfants et des jeunes à l’école. En particulier,  il est prévu que de nouvelles associations LGBT reçoivent un agrément pour intervenir. Les associations qui souhaitent aider les homosexuels seront, elles, étroitement surveillées par la mission de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires.

Programme d’actions gouvernemental – Bilan intermédiaire, mai 2013

Ce texte a avant tout une portée pratique. Il ne s’agit donc pas de décliner des principes mais de les appliquer. A noter que le principe même de l’égalité femme/homme (et non l’inverse) déconstruit la figure paternelle. Les actions clés : l’école ne doit plus alimenter les stéréotypes sexistes et doit permettre de « changer la société ». Le principe d’égalité est décliné à tout niveau : professionnel, culturel et sportif.  Tout comme la paternité est déconstruite, la maternité (le fait de prendre soin des enfants) doit être séparée de la féminité : congé parental partagé, multiplication des places en crèche. Ce texte traite pèle-mêle des sujets fondamentaux et porteurs, comme les différences de rémunération,  et de la déconstruction des stéréotypes. Ce document est fondateur car il est à la source du corpus législatif qui se déploie peu à peu : loi sur la refondation de l’école, loi sur l’égalité femme/homme notamment.

Mettre en œuvre dans le système éducatif l’action volontariste des pouvoirs publics afin de lutter contre les préjugés et stéréotypes sexistes, qui seraient ancrés dans l’inconscient collectif. Transmettre le Gender à la jeunesse pour penser autrement et changer la réalité, tel est le but. Le comité de pilotage, composé de représentants des ministères signataires et d’un représentant de l’Onisep [Education nationale – Droits des Femmes – Travail, Emploi, Formation professionnelle et Dialogue social – Enseignement supérieur et Recherche – Agriculture, agroalimentaire et Forêt – MD à la Réussite éducative],  peut associer des personnalités qualifiées désignées par les ministres de l’Education Nationale et des Droits des Femmes. Cette convention est signée pour 5 ans et pourra être prorogée par voie d’avenant. Une évaluation de l’action de chaque ministère et un bilan de l’activité interministérielle seront réalisées 6 mois avant la date d’échéance de la convention.

Les objectifs : 1/ Acquérir et transmettre une culture de l’égalité entre les sexes  [Agir dans les enseignements dispensés aux élèves, dans les  programmes et supports pédagogiques et dans la formation de tous les personnels enseignants, d’éducation et d’orientation, dès l’école primaire]. 2/ Renforcer l’éducation au respect mutuel et à l’égalité entre les filles et les garçons, entre les femmes et les hommes [Education effective à la sexualité et accès à la contraception en milieu scolaire]. 3/ Renforcer la mixité des filières de formation et à tous les niveaux d’étude [Exclure tout stéréotype sexiste dans l’information délivrée sur les métiers et les filières, études, actions innovantes écoles/entreprises, expérimentation par académie et soutien aux réseaux].

Ce texte est fondamental car il met en actes concrets l’idéologie du genre, dès le primaire, afin de déconstruire et de reconstruire les esprits.

Extraits : « Les savoirs scientifiques issus des recherches sur le genre, les inégalités et les stéréotypes doivent nourrir les politiques publiques mises en place pour assurer l’égalité effective entre filles et garçons, femmes et hommes. »

« Intégrer la déconstruction des stéréotypes sexistes et l’égalité entre les femmes et les hommes dans le cahier des charges de la formation initiale des personnels enseignants »

« La réussite de tous et toutes, élèves, apprentis ou étudiants, qui est au cœur de la mission du service public, suppose de créer les conditions pour que l’École porte à tous niveaux le message de l’Égalité entre les filles et les garçons et participe à modifier la division sexuée des rôles dans la société. »

Ce texte de la Commission Nationale Consultative des droits de l’Homme fait suite à une saisine du gouvernement. Le texte est construit autour d’entretiens et de contributions écrites univoques. En effet, seuls les tenants du genre ont été sollicités et aucun débat contradictoire n’apparaît dans le document. Cet avis, qui concerne la minorité LGBT, implique de fait des changements pour l’ensemble de la population. La non-discrimination implique selon les auteurs de changer la norme. Cet avis propose d’introduire la notion « d’identité de genre » dans le droit français en lieu et place de la notion de sexe. Les difficultés rencontrées pour la prise en compte des changements de sexe sont considérées comme une atteinte à la dignité des personnes. Ultime proposition, la suppression de la stérilisation obligatoire pour opérer un changement de sexe. Ainsi, en théorie, une femme (de sexe masculin) pourrait devenir père, et un homme (de sexe féminin) devenir mère. (Pour le détail des conditions obscures de constitution de cet avis : voir ici).

L’objectif de ce rapport est de renouveler les savoirs dans tous les domaines en effaçant la référence implicite à l’hétéronormativité. En 2012, les recherches sur le genre concernent en France 1970 chercheurs travaillant dans 35 universités, institutions et écoles coordonnées par le GIS (Groupement d’Intérêt Scientifique-Institut du Genre) au CNRS. Parmi ces chercheurs, 97% sont issus des Sciences Humaines et Sociales, la Biologie ne représentant que 2% et les Sciences & Technologie 1%.

Ce rapport fait 20 propositions concrètes pour développer les recherches et les publications sur le genre, enseigner le genre aux étudiants professeurs, développer des formations sur le genre pour la société civile, généraliser l’usage d’une langue non-sexiste (donc indiquant le masculin et le féminin à tous les mots relatifs à une fonction), etc.

Par exemple, il faudra « Créer des chaires destinées à accueillir des enseignant-e-s chercheur-e-s étrangers-ères spécialistes du genre reconnu-e-s pour leurs travaux ».

Egalement « Introduire dans la formation des enseignant-e-s (depuis l’enseignement en maternelle jusqu’au supérieur) des enseignements obligatoires sur le genre qui donneraient lieu à des questions ou évaluations lors des épreuves de recrutement. »

Il faudra donc être compatible genre pour devenir professeur.

Document mettant à disposition des chefs d’établissement des questions pratiques à se poser pour assurer l’égalité indiquée ainsi : « fille = garçon » : mixité des filières professionnelles, partage comptable des tâches ménagères plus tard, comportement neutre des enseignants…

L’article L. 312-16 du code de l’Éducation prévoit l’organisation de 3 séances annuelles d’éducation à la sexualité dans les écoles, collèges et lycées.

Document d’appui à leur mise en oeuvre, ce guide méthodologique a pour objectif, d’une part, d’aider les équipes éducatives à préparer ces séances, à structurer et animer leurs interventions, à construire les partenariats nécessaires et, d’autre part, de leur apporter des éléments d’information et de réflexion sur les différentes thématiques proposées.

S‘il y a de bons passages, en particulier sur la nécessité de prendre du temps pour se connaître et connaître l’autre, sur les attentes différentes entre les garçons et les filles, sur les dangers de la pornographie ou encore sur ce que dit la loi en matière de sexualité (viol…),  l’hétérosexualité n’y est pas présentée comme la norme. Toutes les orientations sexuelles sont mises sur un même plan. Le sens de la sexualité humaine n’y figure pas non plus, et l’amour entre les personnes à peine abordé. Il est question notamment de pratiques, de contraception, d’autonomie de la femme, de stéréotypes aliénants pour la femme. Il est précisé de souligner auprès des jeunes que « les rôles sexuels sont très largement dépendants de la société, qu’ils ne sont pas « naturels » ».

Cette convention élargit le champ d’action du Planning familial à la lutte contre les stéréotypes de genre et contre les discriminations liées à l’orientation sexuelle. Le Planning familial, outre ses interventions dans les établissements scolaires, est autorisé dans cette convention à former tous les personnels intervenant sur la sexualité dans les écoles.

Ce document préconise de déconstruire les stéréotypes sexués dès le plus jeune âge car ils nous enfermeraient dans des comportements prédéterminés. Cette lutte permettra de  « déconstruire l’idéologie de la complémentarité » homme-femme.

Par exemple, il suggère de « gommer dans les livres, la presse et les spectacles, les assimilations abusives d’un sexe à des fonctions particulières et les connotations qui infériorisent ou dévalorisent un sexe par rapport à l’autre (par exemple la mère qui porte un tablier…). »

Les tâches ménagères sont vraiment considérées comme une corvée et jamais la dimension de service ni d’utilité de ces tâches pour vivre ne sont considérées. Il va donc falloir traquer toutes les images où la femme est dans une situation de service de l’autre, situation jugée vraiment dévalorisante. Est-ce qu’il est prévu aussi d’enlever toute les images montrant un homme qui répare sa voiture ou un appareil cassé ? Et si un homme porte un tablier de cuisine, est-ce que ce sera dévalorisant ?

Comme le dit Jean Pisani-Ferry lui-même au sujet du rapport, « l’éthique de la conviction  y est fortement présente ». Effectivement ce rapport n’est pas neutre : il est fondé sur le parti-pris que les stéréotypes sont porteurs d’inégalités. Et les auteurs rassemblent ce qu’ils appellent un « faisceau d’indices » pour le démontrer.

Ils observent par exemple que les garçons font plus de sport et que les filles font plus d’activités culturelles. Voilà pour eux un indice d’inégalité. Autre exemple : ils regrettent que les métiers de la petite enfance soient quasi-exclusivement féminins. Pour eux, c’est une inégalité.

Ils constatent que seuls 17 % des métiers sont mixtes, mais ils ne se posent pas la question de savoir si cela ne serait pas lié à une légitime différence homme-femme.

Il y a, dès le départ, une volonté de présenter la différence homme-femme comme une inégalité. Ce serait donc une chose à déconstruire, des stéréotypes à éradiquer. Les travaux de  la sociologue controversée Judith Butler (dès 1970) sont bien à l’origine de cette idéologie (allant même jusqu’à considérer la grossesse comme une injustice faite aux femmes).

Il y a donc une confusion des notions quand on appelle inégalité toute différence constatée. Or, toute différence n’est pas porteuse d’inégalité. Mais dans l’esprit des idéologues du genre, il faut gommer les différences pour gommer les inégalités. Cet esprit très Gender est celui du rapport.

Pour gommer les différences, il faudrait changer les représentations des enfants

Tout cela relève d’une idéologie : celle de l’indifférenciation homme-femme. La marche pour l’égalité, ce serait de gommer les différences, qu’on nomme stéréotypes à déconstruire.

Derrière cela, il y a les concepts Gender. Derrière cela, il y a cette idée que ce serait une anomalie qu’un petit garçon soit éduqué, grandisse et se comporte comme un petit garçon et une petit fille comme une petite fille.

Pour gommer cela, ils veulent agir sur ce qu’ils appellent « les représentations des enfants ».

Il s’agirait ni plus ni moins que de formater les mentalités et les comportements dès le plus jeune âge au nom d’une doctrine qui pourrait devenir doctrine d’Etat. Cela fait penser au Meilleur des mondes d’Huxley ou à 1984 d’Orwell !

Où est la liberté d’éducation des parents ?

Ceci pose le problème de la liberté d’éducation : nous allons vers des programmes d’Etat, comme cela se fait dans d’autres pays, sur un sujet qui touche la liberté de pensée de chacun et la liberté d’éducation des parents. Les parents sont les premiers éducateurs de leurs enfants et la première mission de l’école est d’instruire, pas d’éduquer au sens premier du terme.

Que font les parents s’ils ne sont pas d’accord avec l’opinion du gouvernement ? Les parents devraient accepter que l’opinion du gouvernement soit la référence éducative à l’école ? Si les parents d’élèves se laissent faire, notre société ira vers un contrôle socio-éducatif des comportements et des mentalités de leurs enfants, dès la maternelle. Cela, des parents ne peuvent l’accepter.

Le gouvernement avance donc sur une voie dangereuse, sans concertation avec les parents, sans les solliciter. Jean Pisani-Ferry parle de la « neutralité effective des institutions publiques ». Précisément, dans cette affaire, l’école ne sera plus neutre.

François Hollande et Vincent Peillon ont dit qu’il ne fallait pas importer nos débats d’adultes à l’école. Or, c’est ce que fait ce gouvernement. Il va plonger nos enfants au cœur de débats d’adultes.

Le Gender est en filigrane du rapport

Pourquoi cette approche si volontariste du gouvernement ? Parce que le Gender est en filigrane dans toute cette affaire. Quand la proposition 23  parle de « Programmer des études sur l’enfance et l’adolescence en y incluant la problématique du genre », on veut faire entrer les concepts Gender dans tout ce processus. Quand ils parlent, dans la proposition 29, de « sensibiliser les professionnels de santé sur les liens entre le genre et la santé », c’est encore les concepts Gender qui sont en filigrane.

L’un des principaux concepts Gender, c’est  que les différences de comportements entre garçons et filles sont un mal. Or, presque tous les parents trouvent normal que leur petit garçon grandisse comme petit garçon et se sente petit garçon ; et que leur petite fille grandisse comme petite fille et se sente petite fille.

Demain, dans nos écoles, on va chasser les stéréotypes, cela veut dire qu’on va chasser les comportements typiquement masculins et féminins pour en faire des enfants du genre neutre. Tout cela au motif qu’un comportement masculin ou féminin serait une construction sociale. On nie l’influence du corps sexué sur nos comportements, nos centres d’intérêt etc.

Et ce sont nos enfants qui supporteront ces faux problèmes d’adultes dont ils n’ont pas besoin pour grandir et s’épanouir.

Le discours du gouvernement est de dire que les stéréotypes entravent la liberté. Le gouvernement s’imagine que si les petits garçons et petites filles ne se comportent pas de manière indifférenciée, c’est parce qu’ils ne sont pas libres. Donc, on va les forcer à être libres. C’est une idéologie d’Etat qui se prépare. Quelle liberté prépare-t-on pour nos enfants ? Et attention aux troubles psychologiques que subissent les enfants sans repère, qui doivent se construire tout seul.

C’est dommage que le gouvernement s’accroche à toutes ces idéologies car il y a certainement beaucoup à faire pour promouvoir encore davantage l’égalité professionnelle homme-femme. Il y a par exemple une vraie question : comment favoriser les conditions qui permettent à  une femme d’allier maternité et carrière professionnelle ? La réponse essentielle se situe d’abord au niveau des entreprises. Ou encore, comment aider les garçons, qui ont davantage de difficultés à l’Ecole que les filles ?

C’est une utopie de laisser croire que le problème se situerait dans des stéréotypes qui se construiraient dans l’enfance et qu’il faudrait donc déconstruire dès la maternelle. Si le gouvernement veut avancer sérieusement sur l’égalité professionnelle homme-femme, qu’il s’en occupe vraiment, mais il n’est pas nécessaire, pour cela, de brouiller les repères élémentaires des enfants sur ce qu’est un garçon et ce qu’est une fille. Les terrains d’expérimentation et les besoins d’avancées dans les entreprises ne manquent pas.

Ce rapport a été demandé par V. Peillon à M. Teychenné. L’état des lieux réalisé dans ce rapport se fonde sur l’audition d’associations LGBT intervenant ou pas en milieu scolaire et de tous les groupes impliqués dans la lutte contre les LGBT-phobies à l‘école (syndicats, parents d’élèves, ministère de l’éducation nationale, chercheurs…). Une enquête de 6 mois auprès des rectorats et une étude des programmes et ressources pédagogiques complètent l’information.

Bilan : Le rapport affirme que dans un contexte normatif où tout le monde est présupposé hétérosexuel, les LGBT-phobies vécues ou intériorisées entraînent de nombreux jeunes vers l’isolement, le mal-être, l’échec scolaire et le suicide. Conséquence, « la lutte contre les LGBT-phobies relève d’une démarche globale de l’Ecole de la République – Ecole de l’apprentissage du respect et du vivre-ensemble ». « Accorder une priorité à la prévention au collège, renforcer l’éducation sexuelle en intégrant le respect de la diversité des sexualités »… « Valoriser des représentations positives des LGBT en assurant une meilleure visibilité de l’homosexualité et de la transsexualité à l’Ecole », tel est le projet proposé au Ministre. Des pistes d’action concrètes complètent l’état des lieux.

Michel Teychenné : Enseignant, élu local et observateur averti du mouvement LGBT depuis 30 ans, ancien député européen membre de l’intergroupe parlementaire « Droits des LGBT en Europe », Fondateur avec Vincent Peillon du NPS en 2003 [Nouveau Parti Socialiste], chargé des questions LGBT lors de la campagne de François Hollande.

Dans sa présentation, ce projet donne à « l’école primaire » « un rôle éminent à jouer pour éduquer et prévenir », en pratiquant notamment « le questionnement des stéréotypes de genre ». Ce rapport vise à changer la vision des enfants sur l’homme, la femme et la famille. Pour ce qui est de la pratique, l’ouvrage offre des séquences d’enseignement destinées aux plus jeunes et visant casser les stéréotypes en place pour en instituer de nouveaux. Il prescrit de ne pas demander l’autorisation des parents (juste les informer si besoin).

Extrait:

« Revendiquer l’égalité de tous les individus quels que soient leur sexe et leur orientation sexuelle c’est déconstruire la complémentarité des sexes et donc reconstruire de nouveaux fondements républicains ». « Il s’agit donc de déconstruire la complémentarité des sexes pour transformer en profondeur la société. » (Réjane Sénac, chercheure au CNRS affectée au Centre de Recherches Politiques de Sciences Po (CEVIPOF), enseignante à Sciences-Po Paris et à l’université Sorbonne Nouvelle –Paris 3).

Cette grille a été établie pour permettre aux enseignants de s’évaluer sur la prise en compte du genre dans leur enseignement et leur comportement. Il leur est demandé de lutter contre les stéréotypes sexués et d’avoir des comportements strictement identiques entre les garçons et les filles, sans tenir compte de leurs spécificités, qui seraient une pure construction sociale. Certains termes utilisés dans cette grille sont culpabilisants pour les professeurs.

Cette présentation est faite dans le cadre d’une formation sur l’ABCD de l’égalité. Elle donne une liste des stéréotypes à combattre, pour faire un enfant neutre sans doute. Toutes les qualités des filles et les métiers présentés comme étant choisis par les filles sont dévalorisés. Par contre, les métiers présentés pour les garçons sont évidemment choisis parmi les plus valorisants socialement. Cette présentation est un modèle de document dévalorisant la spécificité des femmes.